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Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… travaillés, les auges, les réservoirs, les bassins, les éviers, les caniveaux et les tables de cheminées. On …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… et de mowra); Graines de carthame; Graines de chanvre (chènevis); Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… soja ( Glycine max ), à l'aide de presses hydrauliques ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de poudres à lever préparées (farines …

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