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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… fermentantes). La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou blanchiment. Sont donc exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… 5210.19 - - Autres tissus                           -    Blanchis :             5210.21 - - A armure toile …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du n° 61.09 , la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… . En outre , cette position ne comprend pas  : a)    Les T-shirts et maillots de corps ( n° 61.09 ). b)    Les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… germes de cacao , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les acides …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… ou boutons pour chaînes de tirage. 4)    Les lettres, chiffres, plaques-enseignes, panneaux-réclames et …

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