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Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… par une voilure pliable, des suspentes en cordage servant à les diriger dans les courants aériens et d'un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… cages, cabinets ou boîtiers, telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… pour la fabrication de chaînes d'ancre et de crocs de levage. La présente position ne comprend pas : a) Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a)    …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… du bétail, les ciseaux à double jeu de branches (4 lames) servant à prélever des bandes de tissus, les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… formes similaires, découpées dans des feuilles de tôle et devant être fixées sur la bonde des fûts afin de protéger …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… être tréfilé ou laminé tel quel ‑, soit en poudre, qui se travaille par la même méthode que le tungstène (voir la Note …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se travaille à la façon du tungstène ou du molybdène. En …

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