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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). … du module. A l’intérieur du boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… 1. Enveloppes comestibles pour saucisses, à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits … et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la … un effet de propulsion. Dans le cas des poudres propulsives pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage …
Classification opinions
… de monoéthylène glycol. Il est destiné au dégivrage ou au nettoyage des pare-brise après dilution dans de l'eau. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en … plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie … pied et soudées ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le pied, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. Ces sacs sont munis de poignées ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des boissons …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par application de parties de plantes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …
Explanatory notes
… 62.13 ‑ Mouchoirs et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres … divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant … peuvent aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de …