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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1
… Montures …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.62
… Gonflables …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent … animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de …Legal note
… animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI); d) les têtes préparées pour articles de … (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …