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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent …

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… les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent …

Section XV

Explanatory notes

… instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les … contenant en poids moins de 2 % d'argent, moins de 2 % d'or et moins de 2 % de platine. Les autres alliages de …

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… instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse … l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste … veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager …

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… de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures … verticales;              -    les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste … veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les … ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; … de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques …

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… à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les … ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; … de l’artémisinine (DCI) pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … sens du n° 90.21, on considère comme articles et appareils orthopédiques les articles et appareils servant :         … dérivées (radiologie, mécanothérapie, oxygénothérapie, orthopédie, prothèse, etc.). D)   Des machines, instruments …

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… bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de … sens du n° 90.21, on considère comme articles et appareils orthopédiques les articles et appareils servant :         …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs …

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… (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les … boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime … ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs … ces panneaux dépend de leur(s) face(s) extérieure(s) qui, d'ordinaire, leur confère(nt) le caractère essentiel, eu égard … peints, teintés ou vernis. Toutefois, ces considérations d'ordre général ne s'appliquent pas aux sous‑positions des …

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… de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs …       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)     les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à … en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés … du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … (simples, doubles ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor …

Legal note

… 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), … ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  … (simples, doubles ou triples); 4)       l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… de sous‑positions), comprenant notamment le laiton ordinaire, aux utilisations multiples et le tombac qui se … etc.), dans le bâtiment (articles de quincaillerie et d'ornement, articles utilisés dans la fabrication de … également utilisées pour la fabrication de vaisselle et d'orfèvrerie de table, etc. 4)    Les alliages de …

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…        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

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