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Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa pureté, de 1,9 à 2,26; la teneur …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… ou peignés ( n° 52.03 ). d)    Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e)    Les chiffons ( n ° …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… étendu dans la confection d’outils – sur lesquels ils sont rapportés par soudure, brasage ou serrage – qui, du fait de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… incurvée. Le charbon de cornue est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position …

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