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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent … sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
Classification opinions
… un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non saturés … avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont des substituants dans la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne … 9 mm - Autres : 4411.92 - - D'une masse volumique excédant 0,8 g/cm 3 4411.93 - - D'une masse … n'excédant pas 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses … frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La … bouteurs (bulldozers) et les bouteurs biais (angledozers) constitués par une infrastructure motrice généralement à …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, … suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …