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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés principalement pour l'alimentation …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les … ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de … substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments …

Legal note

… thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;        e)   les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de … substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis …

Legal note

… etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites … l'on trouve soit en filons, soit à l'état d'alluvions et qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites … Bismuth Cu                                  Cuivre 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 … GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de …

Legal note

… Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 …        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des Chapitres 56 ou 59 …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en … tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés …

Legal note

… la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la … du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Legal note

… la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci‑dessus, ou           3)   la … du n° 7508.10, on admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de …

Section VII

Explanatory notes

… CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs … comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers … Ils peuvent, en outre, être de section triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers … Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe …

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