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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… les feuilles sont roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également le thé …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… suivent leur régime propre. Les mouvements peuvent être faits de pièces brutes, polies, nickelées, rhodiées, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord parfait.       b)    Les cymbalums (ou czimbalums), …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ( n° 49.07 ). c)     Les timbres de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… est calculée en multipliant la teneur en azote par un facteur de conversion de 6,38. Les concentrats de protéines …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… des chaînettes ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour montres et pour breloques …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… et la filtration de l’air véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du moteur, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère d'engins porteurs et …
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