WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre … On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de … (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux (par les …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs fractions 1504.20 ‑ Graisses et … les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux … destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501 > 4501.10
… Liège naturel brut ou simplement préparé …