… 2) les bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt). 3) les caramels, les cachous, le … des produits de cette position ou d'autres positions, par exemple : a) Pâtes de fondant préparées avec du … de sucreries (par exemple, le « halva »). Sont, en outre, exclus de la présente position : a) L'extrait de réglisse …
… laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou … à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis …
… se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du … mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime … assorties (par rang de taille, par qualité, par nuance, par exemple) et constituant un article préparé pour servir à la …
… présente position, les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation prévue pour chacune d’elles … positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi classés dans … couvertes par une autre position de la Nomenclature, sont exclus de la présente position. Il en est ainsi, par …
… kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) ‑ Autres instruments et appareils : … être décelés et mesurés grâce à la fluorescence qu'ils excitent dans certains cristaux (de sulfure de zinc, … orientable. Le phénomène périodique à étudier peut être examiné directement sur une glace dépolie ou enregistré sur …
… 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de … ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou additionnés …
… des éléments de séparation (clapets ou soupapes, par exemple) s'opposent au retour du liquide aspiré ou refoulé. … pompage du béton liquide (pompes à béton). Toutefois, sont exclus les véhicules automobiles à usages spéciaux … Les pompes à palettes , constituées par un rotor tournant excentré muni de palettes radiales coulissantes. La rotation …
… Fraises ‑ Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de … jets de houblon, feuilles de vigne, cœurs de palmier, par exemple) conservées au sirop ou autrement préparées ou … 10) Les fruits conservés par déshydratation osmotique. L'expression « déshydratation osmotique » désigne un procédé …
… parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a) Des parties et fournitures visées à la … de roulement (pour montres à remontage automatique, par exemple) et les roulements à billes. 2) Les … compris dans la présente position. b) Des parties expressément reprises dans d'autres positions de ce …
… de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2) Les … Les lacets de chaussures, de corsets, etc., arrêtés à leurs extrémités (les lacets en fils ou ficelles relèvent du … Les sièges pour enfants conçus pour être accrochés, par exemple, au dossier d'un siège de voiture sont classés au …
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