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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… s’agit peuvent se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont … des pastels, etc., est très variable selon l’utilisation recherchée. Parmi les principaux articles relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil de réchauffement, pour la prévention et le traitement de … °C) et d’une chambre de thérapie (environ -110 °C) qui sont reliés par une porte La chambre de cryothérapie est … sont tous deux dotés d'un tapis spécial étanche à l’eau recouvrant le sol, de portes d’entrée, de fenêtres, d’un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant … additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …
Classification opinions
… 1. Parois et porte de cabine de douche en verre , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… des transporteurs pneumatiques de pierres pour le remblai des galeries de mines, constitués essentiellement par un carter renfermant un tambour alvéolé étanche actionné par un moteur … d’intérieur , conçu pour transporter des plats dans un restaurant. Il est équipé de capteurs pour reconnaître et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à … aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un réservoir prévu à cet effet 41,6 l de solution, sont conçus … domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … 2. Appareils à …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de 0,04 à 0,2 % … particules ayant, pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. … procédés technologiques : distillation directe du pétrole, reformage catalytique, alkylation, isomérisation de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et chimiques, par … d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à recueillir les déchets, d'une lame coupante en acier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques chauffées constitué soit … (ABS), soit d'acide polylactique (PLA), qui refroidit et se solidifie pratiquement instantanément, ce …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …