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Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position … qu'une seule piste doit avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également compris ici les films … pistes, dont une au moins enregistrée par un procédé photoélectrique, les autres pouvant l'être par des procédés …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent … dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : … tubéreuses, griffes et rhizomes, tels que les oignons potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… à chaud d'un produit intermédiaire qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… 7318.13 ‑ ‑ Crochets et pitons à pas de vis 7318.14 ‑ ‑ Vis autotaraudeuses 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec … Parmi les vis, il convient, en outre, de citer les vis autotaraudeuses , dénommées également vis Parker ou vis à …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… caoutchouc               ‑ Autre rubanerie : 5806.31 ‑ ‑ De coton 5806.32 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … et encollés (bolducs) A.‑ RUBANERIE Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme … Les rubans sont surtout fabriqués en soie, en laine, en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, même …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y compris les … à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3)    Les … articles pour le service de la table, tels que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres chaussures à … caoutchouc étant pris au sens qui lui est donné par la Note 1 du Chapitre 40). 2)    Matière plastique. 3)    … de couleur provoqués par ces opérations (voir la Note 3 a) du présent Chapitre et l'alinéa E) des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ … - - En bonneterie 6304.92 - - Autres qu'en bonneterie, de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres … du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux … Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la …