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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en … provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en … usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Classification opinions
… dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , … de petites « granules » (billes) de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties … citer : 1) Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2) Les dispositifs d'orientation …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et … manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la … les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute autre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… . 29.19 - Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, … sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; … de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière … En brasserie, elle remplace partiellement le houblon. On l'utilise également en médecine. On l'obtient en la séparant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de … au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés … des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en … couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de … de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). … n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas … pas 7,5 m 8903.22 - - D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m 8903.23 - - D'une longueur excédant …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …