… Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑ Le présent … et la répartition homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de … notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin …
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… Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑ Le présent …
… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES … 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( n° 42.01 ). b) Les châles , écharpes, mantilles, voiles et similaires ( n°s 61.17 ou 62.14 ). c) Les chapeaux portant …
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… autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …
… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …
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… autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …
… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage; c) … de l'espèce en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …
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… dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage; c) … de l'espèce en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en …
… 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y …
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… 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y …
… du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la … fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons ( n° 21.03 …
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… du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons …
… polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent … Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou simplement préparées, des espèces principalement utilisées …
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… polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent …
