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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux … morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1) La semence animale. 2) … 4) La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un insecte vivant …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux … ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion dans une … qu'ils ne soient pas teints) et par le fait qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - … dans les groupes précédents (par exemple, les fusées lance-amarres, les cordeaux sous plomb de découpage). Sont …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la … , fabriqués généralement à la manière des trames, mais à l'aide d'une torsion très élevée. 4) Les fils dits …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …