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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935
… Sulfonamides. …
Explanatory notes
… 29.35 - Sulfonamides* . 2935.10 - N-Méthylperfluorooctane … Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de perfluorooctane (PFOS) (voir également les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …
Explanatory notes
… les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un … Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un … qui fonctionnent par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …
Explanatory notes
… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de … les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des …Section I > Chapitre 4 > Position 0409
… Miel naturel. …
Explanatory notes
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( … mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre … couleur. Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, …
Explanatory notes
… en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques … contiennent, en petites quantités du phénol, du crésol, du naphtol, du formaldéhyde ou d'autres substances bactéricides … 3) Les savons de résine, de tall oil ou de naphténates , renfermant, non seulement des sels alcalins …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un …