… au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …
Legal note
… au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils; … intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu’elles …
… sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de … en particulier de l'argent. Il est généralement soumis à un affinage, qui permet d'acquérir du plomb pratiquement pur. … les propriétés et l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs …
Legal note
… sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné : le métal contenant au moins 99,9 % en poids de …
… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
Legal note
… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
… forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Notes de … forme, leur composition et leur aspect, dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Pour … il convient de se reporter aux Considérations générales afférentes à la Section XV. ______________________ …
Legal note
… forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud. Notes de …
… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres … dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …
Legal note
… dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres …
… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les … malts torréfiés conditionnés pour servir de succédanés du café ( n°s 09.01 ou 21.01 , selon le cas). b) Les balles …
Legal note
… malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); b) les …
… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
Legal note
… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
