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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- …Legal note
… visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … colorantes (y compris, en ce qui concerne le n° 32.06, les pigments du n° 25.30 ou du Chapitre 28, les paillettes et … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations …
Explanatory notes
… de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, … ‑ ‑ Spécimens humains et leurs parties 9705.22 ‑ ‑ Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties 9705.29 …Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.9 > 2620.91
… Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, … 7003.20 - Plaques et feuilles, armées 7003.30 - Profilés La présente position englobe toutes les variétés de verres dits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… combustible à oxyde solide (SOFC), utilisée pour générer du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur … le soufre et du sulfure d’hydrogène ou soufre organique présent dans le combustible, d’un système de gestion de la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De montres : 9110. 11 ‑ ‑ Mouvements complets, non assemblés ou … 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel …