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Section XVI > Chapitre 85

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du …

Legal note

… de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres … 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les articles du …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la … éléments pour autant que :           1)   la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en …

Legal note

… contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la … éléments pour autant que :           1)   la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,           2)   la teneur en …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les …

Legal note

… à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.90

INN

… édelfosine … bromure de laurcétium … miltéfosine … perchlorate de nitricholine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90

INN

… … octopamine … piromélatine … rathyronine … rovatiréline … tasimeltéon … velnépérit …

Section XV

Explanatory notes

… (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, … de leur gangue et les mattes de cuivre, de nickel ou de cobalt. Les minerais, y compris les métaux à l'état natif … (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, …

Legal note

… (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19

INN

… … iodure d'opratonium … prégabaline arénacarbil … sinapultide … téglicar … fumarate de tépilamide … …

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