Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par … appelées terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de … exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Explanatory notes
… Jacquard) ou, plus simplement, d'assurer mécaniquement un service particulier, corrélatif à la fonction principale de … règle habituelle (voir les Considérations générales de la Section), ne sont pas classées avec les machines et … ou 84.47 ou de la présente position; le terme accessoires s'entend, en principe, d'articles ou organes d'équipement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1
… à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations …
Explanatory notes
… pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le … ou non entre elles) sont classées au Chapitre 71 ou à la Section XV , selon la nature de leurs constituants. 4) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …