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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris … positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par … organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à … dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). … en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement …Section XII
… FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques … A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source … ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque …Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.40
… Pour machines agricoles, horticoles ou forestières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.15
… Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.60
… Ecorce de cerisier africain (Prunus africana) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …