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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber … chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position … de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de l'huile de suif, des huiles obtenues à partir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour …
Explanatory notes
… 84.57 ‑ Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour … par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres …Section VI > Chapitre 30
Explanatory notes
… b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés … immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps … e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le …Legal note
… b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés … immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps … e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y … , dans lesquelles les différents livrets, suspendus à la main en différents points d’une chaîne d’alimentation , sont … à couvrir de couvertures de papier les livres à bon marché, les brochures, etc. 10) Les machines à fabriquer …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… 39.26 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s … en feuilles. 5) Les presse‑papiers, coupe‑papier, sous‑main, plumiers, signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles … élévateur, sans fin, de toutes espèces, présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ … (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …