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597 résultats pour "买个假日本新潟产业大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>海林落宗后多久拿不动产证-伦敦大学教育学院商业管理文凭证书<网址:zjw211.com>鹿児島国際大学学位证购买04"

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles … tissus à mailles nouées et les dentelles au crochet ( n° 58.04 ). e)    Les morceaux d'étoffe de bonneterie découpés de …

Legal note

… comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des … comprend pas  : a)    Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . b)    Les produits de parfumerie ou de toilette …

Legal note

… du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les hydrocarbures non saturés mélangés des …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… définies en b).  Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres … également les monofilaments et autres produits des n°s 54.04 ou 54.05, ainsi que les tissus en ces matières. Les …

Legal note

… définies en b).  Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme … n° 70.03 ne se rapporte qu'à du verre dit coulé et le n° 70.04 qu'à du verre étiré ou soufflé. * *    * Aux termes de la …

Legal note

… autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  … principalement pour la teinture ou le tannage ( n° 14.04 ). 2)    Les bois sciés, dédossés, tranchés, déroulés, …

Legal note

… utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… analogues, en très faibles quantités. 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, … en plaques, feuilles ou bandes. b)    Les n°s 40.03 et 40.04 couvrent le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou …

Legal note

… analogues, en très faibles quantités. 6.‑ Au sens du n° 40.04, on entend par déchets, débris et rognures les déchets, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

CAS

… 2143580-11-2 … 2163074-23-3 … 2098615-91-7 … 1905397-73-0 … 1402042-02-7 … 1800541-90-5 … 2156583-26-3 … 2226647-27-2 … … … 1300724-82-6 … 2092457-20-8 … 1646819-03-5 … 2220231-04-7 … 2143579-02-4 … 1621271-62-2 … 473553-86-5 … …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres …

Legal note

… assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement …

Legal note

… de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04;        b)   les vêtements et accessoires du vêtement …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit …

Legal note

… d'une longueur n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. …