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Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …

Explanatory notes

… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …

Explanatory notes

… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain.             ‑ Produits destinés à une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30

… d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …

Classification opinions

… équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac etc.). Le produit possède les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

… téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou … données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local …

Explanatory notes

… téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou … données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait … alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 700 g. Le produit, destiné à être consommé après dilution dans de l'eau, est commercialisé …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la … d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …

Explanatory notes

… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note … Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 3204.20 - Produits …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …

Explanatory notes

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs … de lamelles ou de flocons Cette position comprend un ensemble de préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la porcelaine, de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …

Explanatory notes

… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16  (+). 1517.10 ‑ Margarine, à … provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note   1 c) du présent Chapitre). Entrent également …

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