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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… sur matière sèche, d'environ 50 %, obtenue par traitement thermique à la vapeur des fèves de soja séchées séparées de …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, … (alumine mélangée d'oxyde de fer) est une roche compacte, formée de petits cristaux durs et de particules de mica. Il …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement …Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre (+). … monétaires : 7108.11 - - Poudres 7108.12 - - Sous autres formes brutes 7108.13 - - Sous autres formes mi-ouvrées … par galvanoplastie ou comme dépôt électrolytique. Parmi les alliages d'or qui répondent à la définition donnée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, … le tungstène, le molybdène, le vanadium, le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par … parties de machines résistant à l'usure par frottement, en cermets ( Chapitre 84 ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …