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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les … fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des … du bois. 8) Les fours rotatifs à ciment et les fours mélangeurs à plâtre. 9) Les fours de tuilerie, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) … les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à … et les plans topographiques, qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Explanatory notes
… sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les … ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Explanatory notes
… calendriers peuvent comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds … coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et … calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main. Toutefois, la présente …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de … dispositifs servant à transmettre une flamme, en général vers un allumeur ou un détonateur. Elles consistent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination …