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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes … (enduction avec un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit … ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles …Section VI > Chapitre 35
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente position couvre les machines pour … la fabrication de fils en matières textiles synthétiques ou artificielles, y compris les machines pour le tranchage de … leur extrusion, réunis par une légère torsion donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . … de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés 7019.64 - - Tissus de fils à maille fermée, à …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles … les carottes, les navets, les betteraves à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette ou de colza … également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple. L'huile raffinée, que l’on …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. … afin de séparer les huiles des stéarines. Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie … ). La stéarine solaire non comestible est utilisée comme lubrifiant ou comme matière première pour la fabrication du …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), … moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues ( autres que les fils à coudre), …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …