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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, … fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
Classification opinions
… tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, … diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés (glaces et dalles en particulier) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt … de leur rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle couvre : A) Les collections et pièces de collection …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en … couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles … à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40
… Appareils de distillation ou de rectification …
Classification opinions
… rotatifs à vide, utilisés pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des … d'évaporation, condenseur à serpentin, ampoules pour recueillir le distillat, tubes et robinets) et des éléments …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… de véhicules automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de … 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …