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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Explanatory notes
… et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules … fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont … sont ordinairement constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches … présentées sous la forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges … en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos 3922.20 - Sièges et couvercles de cuvettes … vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les porte‑savons, porte‑serviettes, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …
Explanatory notes
… - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide … de communiquer à la charge, en fin de propulsion, une vitesse excédant 7.000 m/s. 4) Les véhicules lanceurs de … ( n° 90.23 ). b) Les v éhicules aériens sans pilote visés à la Not e 1 du présent Chapitre ( n° 88.06 ) . c) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, …
Explanatory notes
… les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, … les mallettes de toilette et mallettes porte‑documents, serviettes, cartables et contenants similaires : 4202.11 - - …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Explanatory notes
… ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques … ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et … analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont … courroies de machines est obtenu à partir de croupons de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou …
Explanatory notes
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou … actionné par un mouvement rotatif, un mouvement de va‑et‑vient ou par des impulsions (les encodeurs, par exemple). … des terrains de sport, etc. et totalisant le nombre de visiteurs ou de spectateurs. 5) Compteurs de billards. …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, …