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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de … similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. 1516.10 ‑ Graisses … la consistance des huiles, par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) … moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et … et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du … concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes sont exclus de cette position (voir la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …