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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, … de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que …
Explanatory notes
… additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilises aux mêmes fins que … provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de … cette catégorie sont à base de polymères de l'éthylène, d'esters et d'éthers vinyliques ou d'esters acryliques. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la … autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du …
Explanatory notes
… électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils … autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du … de la peau du visage. 17) Les appareils pour sécher les essuie‑mains et les porte‑essuie‑mains chauffés. 18) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées … leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une … dont l'illustration ne constitue pas la caractéristique essentielle (par exemple, les cartes postales ordinaires …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales … tels l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à travers une filière afin de … ou sonores ou pour l'absorption du son , composés essentiellement de kieselguhr, de farines siliceuses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication … pour la rendre conforme aux tolérances dimensionnelles. Il est particulièrement important que sa surface soit plate. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et … vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et …