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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des … Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend … personnels similaires à des fins récréatives ou de sevrage tabagique, y compris les produits qui prétendent …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants …
Explanatory notes
… le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants … l'industrie alimentaire, en brasserie, dans l'industrie des tabacs comme produit de fermentation et en pharmacie. 4) … albuminoïdes, des sels minéraux. 3) Les sirops de table ou à usages culinaires , contenant du saccharose et du …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de … texturation (modification de la texture ou de la structure cristalline) ou autrement ou additionnés de faibles … de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles …Section VI > Chapitre 34
… et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de … préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, …Legal note
… préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la …