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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ … ( n° 22.02 ). B) Les eaux minérales . Ces termes désignent à la fois les eaux minérales naturelles et les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), … ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les … bicyclettes 8512.20 ‑ Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle 8512.30 ‑ Appareils de signalisation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. … Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. … à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, sous le nom de poix de sulfite ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou …
Explanatory notes
… à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou … Fèves de Calabar ( Physostigma venenosum ). Fèves de St‑Ignace ( Strychnos ignatii ). Fèves de Tonka ou Tongo ( Dipterix odorata ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans aiguilles 9018.32 ‑ ‑ Aiguilles tubulaires en métal et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux …
Explanatory notes
… à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux … vers, cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en … agrafes ou autres dispositifs ( n° 83.06 ). g) Les pigeons d'argile ( n° 95.06 ). …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes …