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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres synthétiques ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières … similaires 3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports similaires 3923.50 - Bouchons, couvercles, capsules …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières … mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses cellulosiques autres que le …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …
Explanatory notes
… - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. 3706.10 - D'une … de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement l'enregistrement du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… boîtier est doté de deux presse-étoupes pour l’entrée et la sortie de câbles électriques; l’arrière du boîtier est muni … et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté d’une porte en matières plastiques transparente munie de … permettant de sceller le boîtier. La porte transparente comporte deux petites portes : l’une pour permettre à un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la …
Explanatory notes
… selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la … entrent dans la construction des voies ferrées de toutes sortes (chemins de fer, tramways, voies Decauville, etc.). … appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note 2 a), qui constituent par eux‑mêmes des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou … 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La … qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
… De fibres synthétiques ou artificielles …