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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… respectives :         a)      Une pompe à vide ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( n° 84.81 ), des … ou une valve ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un amplificateur de moyenne ou de haute fréquence ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… n° 84.20 ) et des machines coupeuses de tout genre ( n° 84.41 ). Sont en outre exclus de cette position : a)     Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… avec une machine à imprimer relèvent des n°s 84.40 ou 84.41, selon le cas. 6)     Les numéroteurs automatiques , … machines pour le façonnage du papier ou du carton ( n° 84.41 ); présentés séparément, les dispositifs imprimants …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

…               - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à … ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 9031.41 Cette sous-position couvre également les instruments et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris … de fer ou d'acier étamés - Autres déchets et débris : 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13

CAS

… 1342290-43-0 … 2314491-93-3 … 1245634-25-6 … 331731-18-1 … 1446410-95-2 … 250710-65-7 … 2247114-85-6 … 503605-66-1 … … … 1450882-18-4 … 845264-92-8 … 143631-61-2 … 1380723-44-3 … 2417175-94-9 … 1939108-95-8 … 1226761-65-4 … 2135632-29-8 … …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

CAS

… … 2204245-48-5 … 1187594-09-7 … 195533-53-0 … 769169-27-9 … 414864-00-9 … 147536-97-8 … 313682-08-5 … 138890-62-7 … … … 1015787-98-0 … 865200-20-0 … 334826-98-1 … 1365970-03-1 … 415903-37-6 … 1350514-68-9 … 135-09-1 … 464213-10-3 … …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… dans les positions précédentes, autres que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être …

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