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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… et de radiosondage (radar)               ‑ Autres : 8526.91 ‑ ‑ Appareils de radionavigation 8526.92 ‑ ‑ Appareils de radiotélécommande Parmi les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ Autres : 5906.91 ‑ ‑ De bonneterie 5906.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… ses dérivés 2936.29 - - Autres vitamines et leurs dérivés 2936.90 - Autres, y compris les concentrats naturels Les … ou 32.04 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2936.90 Sont notamment couverts par cette sous-position les … selon un ratio prédéterminé, devrait être classé dans le n° 2936.90 en tant qu’« Autres » et non pas en tant que dérivés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… - - Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm 7019.69 - - Autres               - Etoffes liées chimiquement : …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… et permanganates : 2841.61 - ‑ Permanganate de potassium 2841.69 - ‑ Autres 2841.70 ‑ Molybdates 2841.80 ‑ Tungstates …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… d'un poids net n'excédant pas 1 kg               - Autres : 3506.91 - -       Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc 3506.99 - - Autres Cette position comprend : A)   Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… 7306.61 - - De section carrée ou rectangulaire 7306 .69 - - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… ou mi-ouvrées, ou en poudre. 7106.10 - Poudres - Autres : 7106.91 - - Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… des appareils de l'espèce en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n°s 70.17 ou n° 70.20 ). Les appareils …

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