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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés …
Explanatory notes
… tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés … sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de … également être assemblées par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, … Les machines et appareils destinés à la réalisation de tracés conçus pour produire des masques et des réticules à … à usiner, etc., même s'ils sont utilisés en navigation pour tracer la route. 2) Les machines à dessiner , généralement …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou … au cours duquel des morceaux de fruits sont soumis à un trempage prolongé dans un sirop de sucre concentré de sorte … pas les fruits ou autres parties comestibles de plantes transformés en sucreries (y compris celles à base de miel …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de … avant le frittage afin d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la fabrication des briques …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres matières. Les … longueur au détriment de leur largeur. Le tannage est le traitement de la partie peau de la pelleterie par des … Considérations générales du Chapitre 41). Les peaux ainsi traitées peuvent généralement se distinguer des peaux brutes …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour … aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Explanatory notes
… pour la brasserie 8438.50 - Machines et appareils pour le travail des viandes 8438.60 - Machines et appareils pour la … etc. ( n° 84.22 ). f) Les machines et appareils pour le traitement des céréales ou légumes secs, etc. ( n° 84.37 ). … à diviser la pâte , dans lesquelles la pâte, issue d’une trémie, se trouve débitée par boudinage en pâtons de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence …
Explanatory notes
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence … des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très réfringents et d'une odeur pénétrante. Ils sont …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour … la présente position. Etant donné sa haute conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés …