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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
Explanatory notes
… dans le champ de l'aimant font vibrer la plaque qui attaque l'air soit directement, soit par l'intermédiaire …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.20
… Boues d'épuration …
Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.2
… A l'état gazeux …
Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… électriques. Elles sont utilisées principalement comme matières premières pour les cimenteries, comme additifs au … dans les matières plastiques et les peintures, comme agrégats légers pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC … en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces …Legal note
… en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces … n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10
… Moteurs pour l'aviation …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …