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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.43
… Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés …
Explanatory notes
… ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés … de calcium pour les signaux marins (chargement des bouées lumineuses). 3) Phosphure de zinc (Zn 3 P 2 ). Poudre … Sert à la destruction des rongeurs et des sauterelles. On l’utilise également en médecine comme substitut du …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou … généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont exclus de la présente position : a) L'ouate de cellulose …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - … et possèdent une ou plusieurs couches réfléchissant la lumière. Toutes les données (son ou autres) stockées sur ces disques peuvent être lues à l’aide d’un faisceau laser. Ce groupe comprend les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … 3004.60 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …