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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.90
… Autres composés; amalgames …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908 > 0908.3
… Amomes et cardamomes …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …
Explanatory notes
… à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs … utilisés avec ces moteurs. Ce sont notamment les appareils et dispositifs suivants : A) Les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …