WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat (tanks) et les automobiles blindées, armés ou non, et … et sont utilisées alors, par exemple, comme véhicules de débarquement. La présente position comprend également : A) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - Planches , plaques, … aux ouvrages en plâtre naturel ou en compositions à base de plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en … Sont exclus de la présente position : a) Les bandes plâtrées pour la réduction des fractures, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - … présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques autres que celles des … Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique … le terme de laques ) sont les suivantes : A) La laque en bâtons ( stick lac ), ainsi appelée parce qu'elle est … de la famille des légumineuses ( Astragalus ); la gomme de Bassorah; la gomme d'acajou ou d'anacarde, fournie par …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à … Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les … à leurs deux extrémités et frappées par une ou deux baguettes de bois ou à l'aide d'une mailloche en bois …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … Enroulées 7409.19 - - Autres - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 … Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …