Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.1 > 9105.11
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.2 > 9105.21
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.9 > 9105.91
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109 > 9109.10
… Fonctionnant électriquement …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut … Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de …Section XI > Chapitre 63
Explanatory notes
… sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. … (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence de simples …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …