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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le … dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni … cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni …
Explanatory notes
… cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni … La présente position ne comprend pas : a) Les sucreries, contenant de l'extrait de malt, du n° 17.04 . … divers composants principaux peuvent être ajoutées d'autres substances telles que du lait, du sucre, des oeufs, de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… et consistant en des tissus légèrement enduits sur une face de latex de caoutchouc, ne sont pas … dont la matière adhésive est en caoutchouc et le support en tissu, que celui‑ci soit lui‑même un tissu … a) Les rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face … est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces du tissu. Application de la RGI 1 (Note …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et … des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, … relèvent de la présente position les wagons spécialisés suivants : 1) Les wagons‑citernes et similaires …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du … et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …