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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface … de poignées ou de bandoulières en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, … avec un circuit Intégré à effet Hall intégré dans la partie avant du téléphone mobile. Le téléphone mobile …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.9 > 8467.92
… D'outils pneumatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au …
Classification opinions
… cm x 7,7 cm x 1 cm pour un poids de 115 g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni …
Classification opinions
… détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, … un fort pourcentage (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …