Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par un groupe nitré (-NO 2 ) soit … Le fait que les nitrosophénols peuvent exister sous la forme tautomère quinone oxime n'est pas de nature à modifier …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou … les parallélisent plus ou moins. Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même … ou à d'autres substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de … est le nombre de kilovoltampères (kVA) délivrés en fonctionnement continu à la tension (ou, le cas échéant, à … à mercure. 3) Les convertisseurs à valve mécanique fondés sur la conductibilité unidirectionnelle des contacts …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : … matières plastiques par l'adjonction de plastifiants, ils fournissent des produits qui ont, sur les nitrates de …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux et … arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, … de sorte qu'ils doivent, toujours, être mis aux formes et dimensions voulues, avant même la trempe. B) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 … soit par gommage, soit par les deux procédés à la fois. Ils sont utilisés principalement pour la fabrication …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage …
Classification opinions
… permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …