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Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… le cuivre prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont analogues aux articles en cuivre décrits dans …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du …

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