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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou … à commande manuelle, comme les sonneries d'entrée pour appartements, ou automatique, comme les appareils de … appartements (sonneries d'entrée), les bureaux, les hôtels. Appartiennent également à ce groupe les carillons …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par … ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface … du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent … garnis de motifs gravés ou estampés. Ces articles, d'apparence et de qualité très variées, comprennent notamment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, …
Explanatory notes
… 84.30 ‑ Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, … faite de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou … autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou … autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour cannelure : …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.50
… Papier et carton feutre, papier et carton laineux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement … ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… congélateurs conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement … généralement). Les machines frigorifiques comprises ici appartiennent à deux types principaux : A.‑ MACHINES A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.33
… Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation …