WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, …
Explanatory notes
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, … ‑ Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 ‑ ‑ Contenant du tabac ou du tabac … la bouche, autrement que directement par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y …
Explanatory notes
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y … par un cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - … présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg . …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en … mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés … la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail. Les assortiments de … Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au détail. La présente position ne …Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.1
… Gingembre …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.30
… Combinés …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.2
… Ensembles …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.2
… Ensembles …